Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOTALGAZ Compagnie FranÇaise des Gaz Liquéfié (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1401384
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1997
Marque en couleurs, figurative de TOTALGAZ Compagnie FranÇaise des Gaz Liquéfié (Société en nom collectif

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 avril 1987 par TOTALGAZ Compagnie FranÇaise des Gaz Liquéfié (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOTALGAZ Compagnie FranÇaise des Gaz Liquéfié (Société en nom collectif), domicilié(e) 39/43, Quai André Citroën, PARIS 15ème. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401384.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 avril 1997.

TOTALGAZ Compagnie FranÇaise des Gaz Liquéfié (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : BERROGAZ , PRODUGAZ , - AURASUN - , - SELECTRA - , - ARCANDE -


TOTALGAZ Compagnie FranÇaise des Gaz Liquéfié (Société en nom collectif) - 39/43, Quai André Citroën, PARIS 15ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Gaz et pétrole liquéfié